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Nom du site web : agirecologique
Adresse : https://agirecologique.fr 
Propriétaire : AGIR écologique
Responsable de publication : Vincent RIVIERE

Conception et réalisation :  Valérie TEXIER 
Animation :  Valérie TEXIER

Hébergement : ovh

PERSONNE MORALE 
AGIR écologique– SARL au capital de 1 000 euros – RCS 7917914500012– 147, Ancienne route d’Esparron 83 470 SAINT-MAXIMIN LA SAINTE-BAUME 
courriel : contact@agirecologique.fr

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CRÉDITS
Crédits photo : Vincent RIVIERE, Vincent LARA, David REY, Jeanne LAVIALLE, Bénédicte CORNUAULT, Valérie TEXIER, Maxime BOTTINO.

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique